Gérard Champenois

De: Gérard CHAMPENOIS
professeur des universités à l'université Paris II
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
Remplace:M. Michel VERPEAUX
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JUSC1017704A(source BOMJ)
nomination
07 Juillet 201007/07/2010
De: Champenois (Gérard)
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000272722(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Champenois (Gérard)
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000772393(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Gérard Champenois
professeur à l'université Paris-II
Objet:
Membres titulaires
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
JORFTEXT000000758263(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 200127/07/2001
De: Champenois (Gérard)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Membres titulaires
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000391565(source JORF)
composition
04 Septembre 199804/09/1998
De: Champenois (Gérard)
professeur à l'université Paris-XII
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000205187(source JORF)
composition
03 Mai 199803/05/1998
De: Champenois (Gérard)
professeur à l'université Paris-XII
Objet:
Le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
conseil_administration
JORFTEXT000000364951(source JORF)
composition
01 Avril 199401/04/1994
De: Gérard Champenois
professeur à l'université Paris-XII
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Centre national de l'enseignement professionnel notarial
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000532834(source JORF)
composition
08 Avril 199008/04/1990